Mentions Légales

Mise à jour le 20/01/2026

1. Éditeur de la Plateforme

Nom de l’entreprise : Koumoul
Forme juridique : SAS
Capital social : 7 000 euros
Siège social : 19 rue de la voie lactée, 56890, Saint-Avé
Immatriculation : FR 38 828 983 478
SIREN : 828983478
Représentant légal : Nicolas BONNEL
Contact : contact@koumoul.com

2. Hébergement

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

3. Accès à la Plateforme

La plateforme Koumoul est accessible sous réserve de l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU). L’utilisateur s’engage à respecter les lois en vigueur, notamment en matière de protection des données.

4. Propriété Intellectuelle

Les données mises à disposition sur la plateforme sont, si ce n’est pas précisé au niveau de la source de données, sous licence ouverte. Les illustrations présentes sur cette plateforme sont du domaine public. Les textes et articles de blog sur cette plateforme sont, sauf mention contraire, sous licence CC-BY-SA.

Sauf mention contraire, le reste de ce qui n’a pas été mentionné précédemment est copyright Koumoul.

5. Données Personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au RGPD. Pour plus d’informations, contactez notre Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@koumoul.com.

6. Responsabilité

Koumoul s’efforce d’assurer l’exactitude des données, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel. L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait des données.

7. Liens Hypertextes

La plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. Koumoul décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

8. Modification des Mentions Légales

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

9. Litiges

Tout litige sera soumis au Tribunal de commerce de Vannes, 1 rue Thiers, 56000 Vannes.